Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIO CERTIFIE
Laboratoire Gravier, SAS
Numéro de dépôt :
3953480
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque BIO CERTIFIE
Déposée le 15 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire Gravier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BIO CERTIFIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire Gravier domicilié(e) ZAE LE GRAND LUSSAN - 30580 - LUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 502 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire GRAVIER, M. Jean François Gravier domicilié(e) ZAE DU GRAND LUSSAN - 30580 - LUSSAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire Gravier, SAS - ZAE LE GRAND LUSSAN - 30580 - LUSSAN - France - SIREN 341502326
Laboratoire GRAVIER, M. Jean François Gravier - ZAE DU GRAND LUSSAN - 30580 - LUSSAN - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet total n°604319 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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